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Zone de Police
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Conseil de Police

Conseil de Police

Quoi ?
Quand ? Le 22/09/2020,
de 19:30 à 22:00
Où ? Grande salle du Home Saint-Jacques - Faubourg de Binche 1 à 7070 Le Roeulx
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Le Collège de Police de la Zone de Police de la Haute Senne a l'honneur de convoquer pour la première fois les membres du Conseil de Police à la séance qui aura lieu :

en raison de la pandémie du Covid-19, et afin de permettre les distanciations sociales de sécurité préconisées par le Comité National de Sécurité

le mardi 22-09-2020 à 19h30
dans la grande salle du Home Saint Jacques
Faubourg de Binche 1 à 7070 LE ROEULX

ORDRE DU JOUR

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente

2. Finances - pour information

Approbation par les Autorités de Tutelle de la MB 2020-01

3. Personnel

Demande de points A.P .E. aux Communes

Examen - Décision - Vote

4. Logistique

4.1. Achat de vélos - Relance de marché - Désignation de nouveaux fournisseurs

4.2. Achat d'un logiciel de contrôle des données tachygraphe

4.3. Achat et installation d'adoucisseurs d'eau

4.4. Achat et installation de cuisines

Examens - Décisions -Votes

Séance huis clos

5. Personnel

5.1. Mobilité 2020-02 - Désignation de 2 Commissaires de Police
Examen-Décision - Vote

5.2. Constitution de partie civile
Examen Décision - Vote

5.3. Demande de Non-Activité Préalable à la Pension (NAP AP)
Examen -Décision -Vote

5.4. Demande de pension
Examen -Décision -Vote

5.5. Pour information -Collège de Police du 02-09-2020

Par le Collège,

Le Chef de Corps,                                       Le Président,

BASTIEN Bernard, CDP                                 DAYE Maxime