Section VI

SECTION VI

 

CHAUFFAGE ET COMBUSTIBLES.



ARTICLE 6.1


En ce qui concerne l'installation de chauffage, toutes les dispositions doivent être prises pour éviter toute surchauffe, explosion, incendie, asphyxie ou autre accident.


ARTICLE.6.2


Les appareils de chauffage non électriques doivent être raccordés à une cheminée. Ils ne peuvent être mobiles.


ARTICLE 6.3


Si le mazout est utilisé dans l'immeuble, la cuve doit être entourée d'un muret étanche tel que le volume ainsi formé est au moins égal à celui de la cuve.

La jauge en plastique basée sur le principe des vases communicants est interdite. Seule, la jauge à flotteur est admise.

Si la capacité de la cuve à mazout est égale ou supérieure à 3.000 litres, une demande d'exploitation classe 2 doit être introduite auprès du service responsable de l'Administration communale concernée par l'exploitation.

Une preuve doit être transmise au corps d'incendie de la ville.

Selon l'importance de la chaudière, le Service Incendie peut exiger un système d'extinction automatique adéquat au-dessus du brûleur.

Toutes les mesures doivent être prises pour éviter l'écoulement d'hydrocarbures dans les canalisations, égouts, sol, …etc.


ARTICLE 6.4


En ce qui concerne les installations de chauffage fonctionnant avec des combustibles liquides, les conduites d'alimentation et de retour doivent être métalliques et parfaitement fixées.

Ces conduites doivent être pourvues de vannes d'arrêt situées en dehors du local d'entreposage du combustible et de la chaufferie à un endroit facilement accessible et à proximité de celle-ci.
Les dispositions nécessaires doivent être prises pour que, en cas de rupture d'une conduite, tout danger de siphonage soit exclu.


ARTICLE 6.5


En ce qui concerne les établissements chauffés au gaz, un dispositif d'arrêt sera placé sur la canalisation de distribution et en dehors du bâtiment. Son emplacement doit être signalé sur la façade par la lettre "G".


ARTICLE 6.6


Pour les gaz liquéfiés en récipients, les prescriptions suivantes doivent être respectées :

  • il est interdit d'entreposer ces récipients dans des locaux situés en sous-sol ;
  • les récipients non utilisés doivent être entreposés soit en plein air, soit dans un local efficacement ventilé et uniquement réservé à cet effet ;
  • sont exclus, les récipients mobiles à l'intérieur de l'établissement ;
  • sont également exclus dans tous les cas, les récipients mobiles contenant du butane ;
  • les conduites d'alimentation du gaz seront métalliques et conçues suivant les normes de bonne pratique.
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